Direction générale du Personnel, inventaire principal

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1500200301 AR 1 à 28, 38 à 57
Titre : 1. Organisation de la Banque
Date : 1802/1987
- 1500200301 AR 9 à 26
  Titre : 1.2. Statut du personnel
  Date : 1802/1976
  - 1500200301 AR 12 à 26
    Titre : 1.2.2. Réformes
    Date : 1866/1976
    - 1500200301 AR 12 à 21
      Titre : 1.2.2.1. Réforme générale de 1937
      Date : 1866/1937
      - 1500200301 AR 20
        Titre : Réforme générale des statuts du personnel de 1937 Rédaction définitive, modifications successives : statut [1937].
        Date : 1937-1937
      - 1500200301 AR 21
        Titre : Projet définitif, présentation au Conseil général : note, avril 1937 ; observation du service administratif : note, s. d. ; homologation par le ministère des Finances : correspondance, mai-juin 1937 ; application : décision, circulaire, note, déc. 1936-sept. 1937. Statuts de 1937 : registre.
        Date : 1937
    - 1500200301 AR 21 à 22
      Titre : 1.2.2.2. Réforme du statut de l’Inspection de 1975
      Date : 1969/1976
      - 1500200301 AR 21
        Titre : Projets et revendications antérieurs à la réforme de 1975 : bulletin, note, rapport, correspondance, mai 1969-fév. 1975.
        Date : 1969-1975
      - 1500200301 AR 22
        Titre : Réforme du statut de l'Inspection de 1975. Préparation, adoption et application de la réforme : note, étude, statut, correspondance, décision réglementaire, compte-rendu, juin 1973-juin 1976.
        Date : 1973-1976
    - 1500200301 AR 23 à 25
      Titre : 1.2.2.3. Réformes du statut des cadres
      Date : 1948/1970
      - 1500200301 AR 23
        Titre : Réformes du statut des cadres Documentation : compte-rendu, JO, bulletin, rapport, note, état, mai 1948-avril 1970.
        Date : 1948-1970
      - 1500200301 AR 24
        Titre : Réformes du statut des cadres Projets et revendications des syndicats : bulletin, note, état, sept. 1968-déc. 1970
        Date : 1968-1970
      - 1500200301 AR 25
        Titre : Réformes du statut des cadres Comptes-rendus de la Commission d'études des problèmes posés par l'administration et la gestion du personnel, et du Groupe de travail sur la réforme des structures du personnel d'encadrement, mars 1969-janv. 1970 ; séances de la commission du personnel du Conseil général : note, procès-verbal, état, déc. 1969-avril 1970 ; négociations avec le ministère des Finances : compte-rendu, note, JO, mars 1969-mars 1970 ; modalités de mise en place : note, état, déc. 1969-déc. 1970.
        Date : 1969-1970
    - 1500200301 AR 26
      Titre : 1.2.2.4. Réforme du statut du personnel féminin
      Date : 1946/1947

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